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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACTEAM'S
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BAINOA
Marque expirée - Marque en non vigueur

BAINOA
ACTEAM'S société anonyme

Numéro de dépôt :
95597101
Date de dépôt :
13/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2015

Présentation de la marque BAINOA

Déposée le 13 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) ACTEAM'S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAINOA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACTEAM'S domicilié(e) 14, rue du Fossé Blanc,92234 GENNEVILLIERS (dossier no 2290931) - 92234 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 003 570 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anissa HACEIN-BEY domicilié(e) 12, rue du Château,92250 LA GARENNE COLOMBES (dossier no 2290931) - 92250 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BAINOA est expirée depuis le 13 novembre 2015.

ACTEAM'S a également déposé les autres marques suivantes : ACTEAM'S , OLLAGYL , OBUCCA , BiOcelia , BAIDOA , FORCE ET FRAICHEUR , CLIDION , BioFluor , « ALTECK'S » L'expert de la Maison , ManCare


ACTEAM'S société anonyme - 14, rue du Fossé Blanc,92234 GENNEVILLIERS (dossier no 2290931) - 92234 - France - SIREN 434003570


Anissa HACEIN-BEY - 12, rue du Château,92250 LA GARENNE COLOMBES (dossier no 2290931) - 92250 - France


Inscription le 4 février 2002 - Transmission totale de propriété n°340254 - Publication au BOPI 2002-02-04

Renouvellement sans limitation le 15 juin 2005 n°2290931 - Publication au BOPI 2005-06-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-16

Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51

Inscription le 25 février 2014 - Transmission totale de propriété n°619318 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-25

Crèmes cosmétiques, laits de toilette et laits à usage cosmétique, shampooings